ALBEA LE TREPORT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
98748418
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2028
Présentation de la marque SP34
Déposée le 4 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA LE TREPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SP34 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALBEA LE TREPORT domicilié(e) 15B route nationale - 76470 - LE TREPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 050 044 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque SP34 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALBEA LE TREPORT, société par actions simplifiée à associé unique - 15B route nationale - 76470 - LE TREPORT - France - SIREN 326050044
GEVERS & ORES, Mme DAMBREVILLE Lucie - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 21 janvier 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°489608 - Publication au BOPI 2009-01-21
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383403 - Publication au BOPI 2008-09-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Inscription le 4 novembre 2014 - Changement de dénomination n°634674 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2018 n°2688962 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-25
Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Valves pour vaporisateurs et leurs parties constitutives ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie ; buses de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie, buses de pulvérisation adaptables à des récipients, notamment pour aérosols ; ustensiles non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) destinés à la projection d'aérosols ; appareils de désodorisation à usage personnel.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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